Accueil Mentions légales

Mentions légales

Par dev

Le site Moyen-Orient News est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Conformément aux dispositions de cet article, son éditeur a choisi de rester anonyme.

Il est hébergé par OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Conformément à la loi, nos éléments d’identification personnelle lui ont été communiqués.
En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, nous vous proposons de nous adresser un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@moyen-orient.news

La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à cette adresse :OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Vous pouvez aussi leur envoyer un courrier électronique à support@ovh.com NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : “Le fait, pour toute personne, de présenter aux[hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”